Dessin et modèle – Bâtiment modulaire à puits de lumière central

30 000,00 

Les modalités de cession sont adaptables.

Cession du brevet seul 1 200 000 € cash
2. Cession du dessin & modèle seul 30 000 € cash
3. Cession globale brevet + dessin & modèle 1 100 000 € cash
4. Licence exclusive du brevet 100 000 € + 5 % du CA HT
5. Licence du dessin & modèle 20 000 € + 3 % du CA HT
6. Licence globale 150 000 € + 5 % du CA HT
Catégorie :

Description

Dessin et modèle complétant un brevet d’un batiment avec puits de lumière.